Conseil Communautaire Sud Sainte Baume

Share
Le Prochain conseil se tiendra Lundi 2 avril 2012 à 18H00                                     
Salle de fêtes du Plan du du Castellet – Le Castellet                               

A noter, le Compte Administratif – Exercice 2011 et arrêt du PLH

ORDRE DU JOUR N° 1

1. Délégation de Service Public de l’Assainissement Non Collectif de la Communauté de Communes Sud Sainte Baume

ORDRE DU JOUR N° 2

1. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2011

2. Budget Annexe de l’Eau Zone d’Entreprises de Signes – Compte de Gestion – Exercice 2011

3. Budget Annexe de l’Assainissement Zone d’Entreprises de Signes – Compte de Gestion –  Exercice 2011

4. Budget Annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif – Compte de Gestion – Exercice 2011

5. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2011

6. Budget Annexe de l’Eau – Zone d’Entreprises de Signes – Compte Administratif – Exercice   2011

7. Budget Annexe de l’Assainissement – Zone d’Entreprises de Signes – Compte Administratif Exercice 2011

8. Budget Annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Compte Administratif – Exercice 2011

9. Budget Principal – Affectation des résultats de l’Exercice 2011

10. Budget Annexe de l’Eau – Zone d’Entreprises de Signes – Affectation des résultats – Exercice 2011

11. Budget Annexe de l’Assainissement – Zone d’Entreprises de Signes – Affectation des résultats – Exercice  2011

12. Budget Annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif – Affectation des résultats de l’Exercice 2011

13. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2012

14. Budget Annexe de l’Eau – Zone d’Entreprises de Signes – Budget Primitif – Exercice 2012

15. Budget Annexe de l’Assainissement – Zone d’Entreprises de Signes – Budget Primitif -Exercice 2012

16. Budget Annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Budget Primitif – Exercice 2012

17. Attribution des Subventions pour l’Exercice 2012

18. Attribution de Compensation à verser aux Communes membres pour l’Exercice 2012

19. Adoption d’un règlement intérieur pour l’attribution des fonds de concours pour les communes membres

20. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2012

21. Fixation des tarifs des Redevances du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (hors commune de St Cyr) pour l’année 2012 avec effet rétroactif

22. Convention-Cadre de Formation avec le CNFPT – Année 2012

23. Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) : Arrêt du projet

Share

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.