Conseil Communautaire Sud Sainte-Baume

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Le Prochain Conseil de la communauté de communes Sud Sainte-Baume se déroulera lundi 23 juillet 2012 à 18h

salle des fêtes du Plan du Castellet – Le Castellet.

Au programme entre autre : création d’une brigade de l’environnement, deux modifications du tableau des effectifs dans le cadre de promotions internes et la cessation du contrat de service public de l’assainissement non collectif avec la société PIZZORNO au profit de la socété SPANC Sud Ste Baume.

Vous trouverez ci-dessous les 19 délibérations du prochain conseil et ici le compte rendu de la séance du 23 avril dernier.

► Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 Avril 2012
1. Attribution d’Appel d’Offres ouvert pour le marché d’entretien de la chaudronnerie des bennes à Ordures Ménagères

2. Cession du contrat de Délégation de Service Public de l’Assainissement Non Collectif du mandataire Groupe PIZZZORNO ENVIRONNEMENT/DETECTION DERIVATION RESEAUX à la société SPANC SUD SAINTE BAUME

3. SPANC Sud Sainte Baume – Avenant n° 1 : Substitution par la Société SPANC Sud Ste Baume au contrat Service Public Assainissement Non Collectif

4. ZE de Signes : Avenant n° 5 à la convention d’affermage du Service Public de production et de livraison d’eau potable

5. Rapport 2011 sur le prix et la qualité des Services Publics de l’Assainissement et de l’Eau potable de la Zone d’Entreprises de Signes

6. Rapport 2011 sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif de la Délégation de Service Public de Saint-Cyr-Sur-Mer et les autres communes en prestation de service

7. Convention-cadre de Formation 2012 – Complément des annexes 1 et 2

8. Modification du tableau des effectifs dans le cadre des avancements de grade 2012

9. Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la promotion interne 2012

10. Régime Indemnitaire – Mise en place de l’Indemnité Spécifique de Service (ISS) Cadre d’emploi des Ingénieurs

11. Prise en charge par l’employeur des frais de déplacements des agents lors de stages ou formations prises en charges par le CNFPT

12. Création d’une Brigade de l’environnement

13. Convention d’attribution d’un Fond de Concours à la Commune de Bandol

14. Convention d’attribution d’un Fond de Concours à la Commune du Beausset

15. Convention d’attribution d’un Fond de Concours à la Commune d’Evenos

16. Convention d’attribution d’un Fond de Concours à la Commune de Signes

17. Convention d’attribution d’un Fond de Concours à la Commune de Saint-Cyr- sur-Mer

18. Budget Principal 2012 – Décision modificative n° 1

19. Parc Naturel Régional (P.N.R.) de la Sainte Baume : Remplacement du Délégué titulaire

Information des décisions prises par le Président et par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire

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